Toravelys AI - Politique de confidentialité
Document d'information

Politique de confidentialité

Ce document décrit de manière générale quelles informations peuvent être collectées lors de l'utilisation de la plateforme Toravelys AI, pour quelles finalités et comment exercer vos droits. Il s'agit d'un modèle général à adapter et à compléter avant toute mise en ligne.

Dernière mise à jour : [date à compléter] — Version à relire et à valider selon votre situation réelle.

Sommaire du documentLecture 8 min
1. Objet et champ d'application
2. Responsable du traitement
3. Données concernées
4. Finalités et bases juridiques
5. Durées de conservation
6. Destinataires et sous-traitants
7. Cookies et traceurs
8. Vos droits
9. Sécurité
10. Contact et modifications
Avertissement

Un modèle général, à personnaliser

Cette politique est fournie à titre informatif général. Elle ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas à elle seule la conformité à une réglementation spécifique. Complétez les champs entre crochets, supprimez les sections inutiles et faites valider le texte final selon votre activité, vos outils et vos obligations réelles.


Nous limitons la collecte au strict nécessaire pour fournir, sécuriser et améliorer le service.

Principe appliqué par défaut

Minimisation des données, limitation des finalités, durées de conservation définies et accès restreint aux seules personnes ayant besoin d'en connaître.

Champ d'application

Ce texte s'applique au site et à la plateforme Toravelys AI lorsqu'ils sont utilisés pour consulter des analyses, créer un compte ou contacter l'équipe.

Hors champ

Il ne couvre pas les sites tiers, les réseaux sociaux ou les outils externes vers lesquels des liens peuvent renvoyer. Consultez leurs propres politiques.

Responsable du traitement

[Nom / raison sociale à compléter]
[Adresse à compléter]
[Email de contact vie privée à compléter]

Délégué à la protection des données

[Si applicable : nom et contact à compléter, sinon indiquer « non désigné »]

1 — 4. Données et utilisations

Quelles données, pour quels usages

Les catégories ci-dessous sont indicatives. Ne conservez que celles que vous traitez réellement.

CatégorieExemples indicatifsFinalités générales
Données de compteIdentifiant, adresse e-mail, préférences de communicationCréation et gestion du compte, assistance, communications de service
Données d'utilisationPages consultées, paramètres, journaux techniques, horodatageFonctionnement, sécurité, mesure d'audience, amélioration
Données de contactContenu des messages envoyés via formulairesTraitement des demandes, suivi de la relation
Données techniquesAdresse IP tronquée le cas échéant, type de navigateur, appareilSécurité, prévention de la fraude, compatibilité
Données de transactionSi applicable : historique d'abonnement, facturation [à préciser ou supprimer]Gestion contractuelle et comptable [si applicable]

Ne collectez pas de données sensibles (santé, opinions, biométrie, etc.) sauf nécessité avérée, base légale spécifique et information renforcée. Supprimez cette ligne si non pertinente.

01 — Fourniture

Fournir le service

Gestion des accès, affichage des contenus, enregistrement des préférences, traitement des demandes et support. Base généralement envisagée : exécution du contrat ou mesures précontractuelles, à confirmer selon votre cas.

02 — Sécurité

Sécuriser et prévenir

Détection d'anomalies, journalisation de sécurité, lutte contre les abus et les accès non autorisés. Base généralement envisagée : intérêt légitime à assurer la sécurité, à documenter.

03 — Amélioration

Mesurer et améliorer

Statistiques agrégées, compréhension de l'usage, correction des erreurs. Lorsque des traceurs non nécessaires sont utilisés, le consentement préalable est en principe requis.

Conservation et partage

Durées limitées, accès encadrés

Les durées doivent être définies par type de données et effectivement appliquées (suppression ou anonymisation à échéance).

  • Données de compte : pendant la durée de la relation, puis archivage limité [durée à compléter, ex. à définir].
  • Messages de contact : pendant le traitement de la demande, puis [durée à compléter].
  • Journaux techniques et de sécurité : [durée courte à compléter, ex. à définir], sauf obligation contraire.
  • Données comptables : selon les obligations légales applicables [à préciser si concerné].
  • Destinataires : équipe interne habilitée, hébergeur et prestataires techniques strictement nécessaires [liste à compléter]. Aucune vente de données personnelles.
  • Transferts hors UE : [indiquer s'il y en a ou : « aucun transfert envisagé ». Si oui, préciser pays, garanties et à compléter].
Toravelys AI - principes de protection des données

Illustration générique. Les prestataires, hébergements et lieux de stockage réels doivent être listés dans votre registre et, en synthèse, ici.

Cookies, droits et sécurité

Vos choix et vos droits

Cookies et traceurs

Gestion du consentement

Précisez ici votre pratique réelle après audit :

  • Cookies strictement nécessaires au fonctionnement [les lister].
  • Mesure d'audience [outil à compléter, avec ou sans consentement selon configuration].
  • Traceurs tiers éventuels [à compléter ou indiquer « aucun »].
  • Modalités de choix : bandeau, module de paramétrage, paramètres du navigateur.
Sécurité

Mesures générales

Décrivez sans détail sensible les mesures mises en œuvre, par exemple :

  • Chiffrement des échanges (HTTPS), contrôle des accès, journalisation.
  • Hébergement [prestataire et pays à compléter], sauvegardes.
  • Sensibilisation interne et limitation des accès au besoin d'en connaître.
  • Procédure interne en cas d'incident [à formaliser].
Droits dont vous disposez

Selon la réglementation applicable, vous pouvez généralement demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation, l'opposition et la portabilité de vos données, ainsi que retirer votre consentement lorsqu'il a été donné. Précisez les modalités : adresse de contact [à compléter], pièce justificative éventuelle et délai de réponse envisagé [ex. un mois]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité compétente [à compléter selon votre situation].

Prospection et communications

Indiquez si vous envoyez des communications commerciales et sur quelle base. Par principe : pas de prospection sans consentement préalable lorsque requis, lien de désinscription dans chaque message, et prise en compte rapide des demandes d'opposition. Supprimez ou adaptez ce paragraphe si vous n'effectuez aucune prospection.

Mineurs

Précisez si le service est destiné aux majeurs uniquement ou les conditions d'utilisation par les mineurs [âge et autorisation parentale à compléter]. Sans position définie, indiquez que le service n'est pas destiné aux enfants et que les comptes concernés seront clôturés après vérification.

Prise de décision automatisée

Si la plateforme Toravelys AI effectue un profilage ou une décision automatisée produisant des effets significatifs, décrivez la logique, les conséquences et les droits associés [à compléter]. Sinon, indiquez : « Aucune décision produisant des effets juridiques ou significatifs n'est prise sur le seul fondement d'un traitement automatisé. Les analyses fournies sont informatives et n'équivalent pas à un conseil personnalisé. »

Modèle général à adapter : complétez les crochets, vérifiez la liste réelle de vos outils (hébergeur, analytics, e-mail, paiement, support), mettez à jour les durées et faites valider le texte avant publication. Conservez une version datée de chaque mise à jour.

Contacter le responsable du traitement

Pour toute question sur cette politique ou pour exercer vos droits : [e-mail à compléter], [adresse postale à compléter]. Réponse envisagée sous [délai à compléter]. En cas de modification substantielle, une information sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour.

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